Les avantages des dons de valeurs mobilières
Produisez un plus grand impact en donnant des titres!
Le don de titres (valeurs mobilières ou parts de fonds communs de placement) est le moyen le plus avantageux de donner à un organisme de bienfaisance. Pour le don de titres, il n’y a pas d’impôt à payer sur les gains en capital — ce qui permet d’offrir un plus gros montant.
De plus, par l’entremise de CanaDon, vous pouvez offrir des titres à N’IMPORTE LEQUEL des 86 000 organismes de bienfaisance canadiens enregistrés. Vous pouvez même répartir votre don entre plusieurs organismes!
Faites un don de valeurs mobilières maintenant
Nous facilitons les dons de titres. Voici comment cela fonctionne :
Disons que vous avez acheté des actions ordinaires de la société ABC au coût de 1000 $ et que, quelques années plus tard, leur valeur de marché atteint maintenant 5000 $. Vous avez réalisé un gain en capital de 4000 $.
Le tableau ci-dessous illustre ce qui se produit si vous vendez les titres pour en donner le produit net après impôts, et ce qui se produit si vous donnez vos titres directement, par l’entremise de CanaDon.
En faisant un don de valeurs mobilières, vous obtenez un crédit d’impôt plus important et donnez plus à l’organisme de bienfaisance qui vous est cher.
Faites un don de valeurs mobilières maintenant
*Veuillez noter que le règlement des transactions de titres prend généralement 3-5 jours ouvrables après que nous ayons reçu les titres de votre courtier ou de votre institution financière. Si les titres ne sont pas liquides (c.-à-d. certificats papier) et qu’ils ne sont pas négociés sur un marché quotidien, la durée du traitement est plus longue et peut varier selon le genre de titres. En pareil cas, CanaDon vous contactera pour vous informer des délais prévus.
1. En supposant un taux d’imposition marginal de 46 %. Pour calculer l’impôt sur le gain en capital, appliquer ce taux sur 50 % du gain en capital.
2. 4 080 $ représente la pleine valeur 5 000 $ moins un impôt estimé à 920 $.
3. Des frais de 3 % s’appliquent pour les dons de moins de 10 000 $; des frais de 2,5 % s’appliquent pour les dons de 10 000 $ à 49 999 $; des frais de 2,25 % s’appliquent pour les dons de 50 000 $ à 99 999 $; et des frais de 2 % s’appliquent pour les dons de 100 000 $ et plus.
Ces chiffres sont des chiffres généraux pour des fins d’illustration seulement. Ils ne constituent pas des conseils juridiques ou financiers. Nous vous encourageons vivement à demander conseil auprès de professionnels juridiques, financiers, et de planification successorale, avant que vous ne décidiez de faire des dons d’actions à des organismes de bienfaisance.